Conditions générales de vente

Entre la Société Novoma, située au 3, avenue Bernard Maris 31400 TOULOUSE, au Capital Social de 20 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le numéro SIRET 84490982000053, représentée par MM. Lucas PINOS et Alexandre GARNIER en qualité de co-gérants, dûment habilités aux fins des présentes.

Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».

D’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits de la société, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client ».

D’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :